Il est bon de savoir que par rapport aux agences bancaires francais, le delai d’encaissement d’un cheque va varier. Cette variation depend d’un tas de criteres qui evaluent si votre cheque pourra etre encaisse ou rejete et ces criteres paraissent bien souvent meconnus. Alors quel est le delai de rejet d’un cheque ? Que se passe-t-il entre l’instant du depot et celui de l’encaissement d’un cheque ? Nous repondrons a toutes vos questions au sein d’ Ce texte.

Quel reste le delai de rejet d’un cheque ?

En France, Il est 2 delais distincts concernant l’encaissement d’un cheque bancaire :

• le delai legal d’encaissement : ce delai est de 8 heures. Cette duree va permettre a votre banque de s’assurer que le cheque emis est bien approvisionne.

• le delai de validite d’un cheque avant sa deposition : votre delai est de 1 an et 8 semaines.

  Notre banque detient donc un delai de 8 jours avant de rejeter un cheque. Un coup le cheque signale tel « sans provision » Vous allez avoir un delai de 7 journees Afin de regulariser ca.

  En cas d’impaye, la banque a un delai de 30 journees Afin de envoyer un certificat de non paiement a un huissier, qui entamera la procedure. Si ce delai est passe, la beneficiaire du cheque ne sera plus en mesure de reprocher a le emetteur l’absence de solvabilite, et ne peut plus choisir le cheque.

Comment se marche un rejet de cheque ?

Si vous realisez un cheque sans les fonds suffisants sur la compte, un coup encaisse, votre dernier va etre classe « sans provision » par la banque du beneficiaire. Cela ne veut pas necessairement dire que vous etes en negatif via ce compte, mais cela atteste d’une insuffisance de fonds par rapport au montant du cheque.

Un coup que votre cheque est classe « sans provision », vous avez 7 jours pour regulariser la situation. Si vous souhaitez representer le cheque, mais qu’il est de nouveau refuse, vous risquez d’etre interdit bancaire. Le beneficiaire du cheque va aussi recourir a un huissier de justice dans le but de solliciter le recouvrement d’la somme due.

Si ca reste regularisee, il va suffire alors de rapatrier la preuve du paiement au montant exacte de la somme due, a le beneficiaire.

Comment savoir si un cheque reste rejete ?

Il convient d’abord patienter les delais d’encaissement qui varient entre 2 et 8 semaines apres avoir realise une remise de cheque via 1 bordereau. Passe ce delais, si le cheque n’est toujours pas sur votre compte ou si la personne a qui vous avez fait le cheque temoigne de votre anomalie, Il semble important de contacter sa banque.

Si vous etes l’emetteur d’un cheque sans provision, la banque pourra eventuellement vous contacter en direct via la faculte de la convention bancaire (email ou portable, et par courrier) afin de vous informer des consequences du rejet de cheque . Vous pouvez egalement recevoir une lettre de demande de regularisation.

Si vous etes le beneficiaire d’un cheque sans provision, vous recevrez une attestation de rejet de cheque, ainsi, pourrez ainsi demander un moyen de paiement alternatif une part de l’emetteur.

On doit egalement savoir que le rejet d’un cheque fait l’objet de frais bancaires :

• 30 euros Afin de les cheques d’un montant inferieur ou egal a 50 euros
• 50 euros Afin de des cheques d’un montant superieur a 50 euros

Comment regulariser 1 cheque rejete ?

Afin de regulariser ca, vous pourrez :

• Reapprovisionner ce compte afin que la somme due puisse etre honoree. Le debit du compte bancaire permettra de prouver la regularisation.
• Regler le cheque via un nouvelle moyen de paiement (en liquide, par exemple).
• Recuperer le cheque sans solde et le restituer a J’ai banque comme preuve de sa regularisation.
• Demander a sa banque de bloquer la somme, une provision destinee uniquement au paiement du cheque. Pour cela, le cheque doit etre represente (dans un delai d’un an, auquel cas la provision redeviendra accessible).

Des que la situation est regularisee aupres de votre banque, elle saura lever l’interdiction bancaire en informant la Banque de France. A le tour, les autres banques vont i?tre egalement informees. Cependant, la banque ne est en aucun cas tenue de vous redonner un carnet de cheques.

Toutefois, ainsi, pour eviter ces extremes, Cela reste possible de designer 1 titulaire responsable seul en cas d’incidents de paiement. Cette procedure devra malgre tout etre realisee au prealable. Et dans ce cas, seule votre personne fera l’objet d’une interdiction bancaire, meme si elle possede un compte joint.

Vous etes beneficiaire d’un cheque mais vous n’avez pas de compte ? Rendez-vous sur notre article De quelle fai§on encaisser un cheque sans compte pour en savoir plus.

Qu’est votre que je risque a faire un cheque sans provision ?

Si l’emetteur du cheque n’a gui?re regularise sa situation, sa banque d’origine va i?tre dans l’obligation de le placer interdit bancaire pendant une duree de 5 ans. Cette interdiction comprend :

• Une inscription au Ficher Central des Cheques de la Banque de France (dans un delai de 48h apres le rejet de votre cheque sans provision)
• L’envoi d’une lettre d’injonction a l’emetteur du cheque
• La remise de tous les cheques bancaires a ce banque (meme s’il s’agit d’un nouvelle etablissement bancaire)
• L’impossibilite d’emettre des cheques pendant une duree de 5 annees

Cette interdiction concernera l’integralite des comptes et dans l’ensemble des etablissements bancaires francais. Si l’emetteur possede des comptes joints ou d’autres comptes individuels, votre interdiction touchera egalement les autres titulaires, au titre de leur solidarite avec l’emetteur du cheque.

A voir aussi : Afin de ne plus confondre l’encaissement d’un cheque et l’endossement, rendez-vous dans une article De quelle fai§on endosser votre cheque ?